En francais
Corporate Access Number: 5015404303
Alberta Societies Act
Incorporated in Alberta on 2010/06/02
The Canadian National Sporting Clays Association was formed with the following objectives:
Original Founders:
Witnessed by Michael Lockwood
By-Laws:
Membership:
President:
Board of Directors:
Secretary:
Treasurer:
Auditing:
Meetings:
Voting:
Remuneration:
Borrowing Powers:
Bylaws:
I Introduction
L’Association Canadian National de Sporting a été créé en mai 2010 pour promouvoir le tir de pigeons d’argile “Sporting” au Canada et pour développer le sport à tous les niveaux de participation. Depuis le début, sa sphère comprend désormais d’autres sports non traditionnels tels que le 5 Stand, le Super Sporting et le Parcours de Chasse (FITASC).
Fondateurs originaux :
Doug Harvey
Doyenn Harvey
Stuart Carter
Jason Phiip
Écuyers George
Témoin Michael Lockwood
Règlements
Adhésion :
La cotisation ( la « cotisation »), s’il y a, dans l’association est déterminé, de temps à autre, par les membres lors d’une assemblée générale. Toute personne peut devenir membre de l’association lors de sa demande d’adhésion et sur paiement des frais d’adhésion.
Tout membre qui souhaite se retirer de l’association, peut le faire par un avis écrit au Conseil par l’entremise du secrétaire. Si un membre a des arriérés de frais ou de cotisation pour une année quelconque, ce membre est automatiquement suspendu à 6 mois avant la fin de cette année et n’aura par la suite droit à aucun privilège ou pouvoir dans l’association jusqu’à sa réintégration.
Tout membre qui lors d’un vote majoritaire du conseil, peut être expulsé de l’association pour toute cause que le conseil jugera raisonnable.
Président :
Le président est membre de tous les comités. Il préside lorsqu’il est présent, toutes les réunions de l’association et du Conseil. En son absence, le vice-président présidera de telles réunions. En l’absence des deux, un président peut être élu à la réunion pour présider.
Conseil d’administration :
Le conseil des directeurs, le comité exécutif ou le conseil d’administration doit aux fins de ces règlements signifier le conseil d’administration de l’association.
Le conseil doit, sous réserve de ces règlements ou directives qui lui sont donnés par la majorité de toute réunion des membres dûment appelés et constitués, avoir le plein contrôle et la gestion des affaires de l’association. Les réunions du conseil doivent avoir lieu aussi souvent que le conseil peut le déterminer ou l’exiger. Toute réunion du conseil peut être convoquée par n’importe quel dirigeant ou administrateur de l’association. Une réunion spéciale du conseil peut être convoquée sur les instructions de deux membres à condition qu’ils obligent le président par écrit de convoquer cette réunion et indiquer quelles affaires sont concernées et ceci avant la réunion. Les réunions du conseil doivent être convoquées trois jours avant par un avis écrit par courriel ou par télécopieur à chaque membre du conseil d’administration. Quatre membres du conseil constituent un quorum. Les réunions se tiendront sans préavis si un quorum est présent, toutefois toute transaction commerciale doit être ratifiée lors de la prochaine réunion régulièrement convoquée du conseil. Sinon, les transactions sont nulles et annuler.
Une personne nommée ou élue administrateur devient administrateur si elle était présente à l’assemblée lorsqu’elle a été nommée ou élue et n’a pas refusé la nomination. Ils peuvent également devenir administrateur s’il n’y avait pas de présence à la réunion, mais ils ont consenti par écrit à agir à titre d’administrateur avant la nomination ou élection,ou dans les dix (10) jours suivant la nomination ou élection. Ou ils ont agis comme administrateur en vertu de la nomination ou de l’élection.
Tout administrateur ou dirigeant, par la majorité des voix de tous les membres du conseil ou la majorité de tous les membres en règle de l’association, peut être démis de ses fonctions pour toute cause que le conseil ou l’association peut juger raisonnable.
Secrétaire :
Il est le devoir du secrétaire d’assister à toutes les réunions de l’association et du conseil et de tenir des procès-verbaux exacts de chaque. Il est responsable du sceau de l’association et chaque fois qu’il est utilisé doit être authentifié par la signature du secrétaire et président. En cas de décès ou d’incapacité de l’un ou l’autre d’agir, le vice-président agira. En cas d’absence du secrétaire, ses fonctions se feront par le conseil d’administration. Le secrétaire est responsable de toute correspondance de l’association et sous la direction du président et du conseil.
Le secrétaire doit également tenir un registre de tous les membres du conseil d’administration, l’association et de leurs adresses respective municipale, courriel, fax et numéros de téléphone. Il doit envoyer tous les avis des différentes réunions. Il doit percevoir et recevoir les frais d’adhésion ainsi que les cotisations annuelles ou les cotisations perçues par l’association. Ces sommes sont rapidement remis au trésorier pour dépôt dans une banque, une société de fiducie, une caisse populaire selon les besoins et approuvées par le conseil.
Trésorier :
Le trésorier reçoit tous les sommes versées à l’association et est responsable du dépôt de ceux-ci dans n’importe quelle banque, société de fiducie, caisse populaire ou direction du trésor que le conseil peut ordonner et approuver. Il doit rendre dûment compte des fonds de l’association et conserver les livres tel que dirigé. Il présentera un compte rendu détaillé complet des reçus et décaissements au conseil chaque fois qu’il en fait la demande et prépare la présentation à l’assemblée annuelle des membres de l’association d’une déclaration dûment vérifié de la situation financière de l’association. Il doit soumettre une copie de ceci au secrétaire pour les dossiers de l’association. Le poste de secrétaire et du trésorier peut être par une seule et même personne si une assemblée annuelle pour l’élection des officiers le décide.
Audit :
Les livres, les comptes et les dossiers du secrétaire et du trésorier doivent être vérifiés au moins une fois par année par un comptable dûment qualifié ou par deux membres de l’association élus à cette fin lors d’assemblée annuelle. Un énoncé complet et approprié de la qualité des livres pour l’année précédente doit être présenté par ce vérificateur lors de l’assemblée annuelle de l’association. L’exercice financier de l’association chaque année est le 31 décembre.
Les livres et les dossiers de l’association peuvent être inspectés par n’importe quel membre de l’association à l’assemblée annuelle ou à tout moment après avoir donné préavis raisonnable et avoir organisé un temps satisfaisant pour l’agent ou les officiers ayant la charge de la même chose. Chaque membre du conseil a toujours accès à ces livres et documents.
Réunions :
Cette association tient une réunion annuelle le ou avant le 30 septembre de chaque année. L’avis par écrit est envoyé à la dernière adresse courriel connue de chaque membre 30 jours avant la date de la réunion. Lors de cette réunion, il y aura un président, un vice-président, un secrétaire, un trésorier (ou un secrétaire-trésorier) et un certain nombre d’administrateurs pour représenter adéquatement l’intérêt national de l’association. Ce nombre d’administrateurs doit être déterminé par motion au début de l’assemblée annuelle. Les dirigeants et administrateurs ainsi élus forme un conseil d’administration et serviront jusqu’à ce que leurs successeurs soient élus et installés. Tout poste vacant survenu au cours de l’année sera comblé à la prochaine réunion, à condition qu’il en soit ainsi indiqué dans l’avis appelant cette réunion. Tout membre en règle est admissible à n’importe quel poste de l’association.
Les assemblées générales de l’association peuvent être convoquées à tout moment par le secrétaire sur les instructions du président ou du conseil par un avis écrit à la dernière adresse connue de chaque membre, livré par la poste huit jours avant la date de cette réunion. Une réunion spéciale est convoquée par le président ou secrétaire à la réception d’une pétition signée par un tiers des membres en règle, indiquant les raisons de la convocation d’une telle réunion. Un avis par lettre sera envoyé par la poste à la dernière connue de chaque membre, huit jours avant la réunion.
30 membres en règle constituent un quorum à toute réunion.
Nonobstant l’article 2 des règlements administratifs, tout membre s’est pas retiré de l’adhésion et qui n’a pas été suspendu ni expulsé, a le droit de vote à une réunion de l’association à condition que ses cotisations annuelles aient été payées ou réputées avoir été payées pour l’année en cours au cours de laquelle ce vote a lieu. Ces votes doivent être effectués en personne et non par procuration ou autrement.
Rémunération :
À moins qu’il a été autorisé à une réunion et après avis, aucun bureau ou membre de l’association ne reçoit de rémunération pour ses services.
Pouvoirs d’emprunt :
Aux fins de l’exécution de ses objets, l’association peut emprunter, lever ou garantir le paiement de l’argent comme bon lui semble et en particulier la question de débentures. Mais ce pouvoir ne doit pas être exercé que sous l’autorité de l’association et en aucun cas les débentures ne seront émises sans la sanction d’une résolution spéciale de l’association.
Règlements :
Les règlements administratifs peuvent être annulés, modifiés ou ajoutés par une (résolution spéciale).